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Propriété, Création & Hébergement

Propriété et Publication
Le site kera-bali.com appartient et est géré par Morgane Le Corre, responsable de la publication.
Email: morgane@kera-bali.com

Création du site
Le site kera-bali.com a été réalisé par BonjourToi.

Hébergement
Le site kera-bali.com est hébergé chez OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site kera-bali.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site kera-bali.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Le site kera-bali.com est mis à jour régulièrement par Kéra-Bali. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

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Tous les informations indiquées sur le site kera-bali.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site kera-bali.com  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Kéra-Bali est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, y compris concernant les images émanant de banque d’images libres de droits.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l’économie numérique.